Instructions Particulières de Sécurité (SSI)

  • SSI-FS-2-1

    Exigences en matière de Sécurité incendie et de résistance aux radiations pour les Cables

    La présente Instruction Particulière de Sécurité a pour objet de définir les exigences minimales en matière de Sécurité en ce qui concerne la tenue au feu et la résistance aux rayonnements ionisants des matériaux d’isolation et de gainage des Câbles utilisés dans les Installations du CERN.

Notes de Sécurité (NS)

  • NS 28

    Expositions CERN mesures de sécurité contre l'incendie (2002)

    La présente Note de Sécurité a pour objectif de spécifier les prescriptions de sécurité à respecter par les exposants en vue d'assurer la sécurité des personnes présentes dans le bâtiment du CERN où est organisée l'exposition à caractère temporaire.

  • NS 29

    Fire Prevention for Insulating Core (Sandwich) Panel Structures for Inside Use Guidelines For Selection, Installation and Use (2004)

    This Safety Note describes the safety requirements for design, construction and use of insulated core (sandwich) panels structures. It also gives complementary measures for the adoption, as insulating core, of materials whose use is restricted by the Safety Instruction IS 41.

  • NS 3

    Prévention incendie pour les locaux fermés dans les grands halls (2001)

    Recommandations pour le choix des matériaux, les installations et l'utilisation de ces locaux, et rappel des mesures de prévention des incendies.

Instructions de Sécurité (IS)

  • IS 41

    L’emploi de matières plastiques et d’autres matières non-métalliques au CERN en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)

    La présente instruction a pour objet d'apporter une sécurité de très haut niveau. Elle doit être appliquée pour toutes les nouvelles installations au CERN, ainsi que pour les modifications des installations existantes. Le CERN estime que la plus grande vigilance s'impose pour les dangers associés à la densité, la toxicité et la corrosivité des fumées provenant de la combustion de matières plastiques. Le document est complété par des tableaux de normes et spécifications pour la sélection de ces matières et par des directives pour leur utilisation.

  • IS 48

    Prévention des incendies des cables, chemins de cables et conduits (2001)

    Cette Instruction de Sécurité définit des règles et mesures préventives contre les incendies de câbles. Les risques d'incendie de câbles et conduits les plus communs sont listés. Les précautions obligatoires ont pour but spécifique de prévenir les incendies de câbles dans les expériences de physique où les espaces confinés, les risques dus au voisinage et une absence de protection électrique efficace s'additionnent et génèrent un risque élevé de début d'incendie.

Codes de Sécurité

  • E

    Protection contre l'incendie (1995)

    Détermine la réglementation pour assurer en priorité la sécurité et la sauvegarde de toute personne et la protection des biens sur le domaine du CERN. Il définit les procédures à appliquer pour la construction, modification et occupation des ouvrages et équipements, rappelle les normes de sécurité relatives au mobilier ou aux équipements de locaux, les modalités d'application du « Permis de Feu » pour les travaux par point chaud, les moyens de détection et d'extinction d'incendie, les consignes à suivre en cas d'incendie.

     

    6.12.2022

    Modification du Code de Sécurité E : « Protection contre l’incendie »

    Cette modification est entrée en vigueur le 6 décembre 2022 et peut être consultée ici. Elle ne s'applique pas aux bâtiments du CERN ouverts au public, pour lesquels l'article 6.2.3 du Code de Sécurité E continue de d'appliquer.

     

     

Guides de Sécurité

  • SG FS-0-0-1

    Protection incendie des bâtiments de bureaux

    Guide de sécurité en cours de révision. Pour toute question, veuillez contacter l'unité HSE: safety-rules.secretariat@cern.ch

  • SG FS-0-0-2

    Systèmes d'extraction de fumée

    Fournir des indications relatives à la conformité aux exigences de Sécurité incendie pour les systèmes d'extraction de fumée installés dans les bâtiments de surface situés sur le territoire français

  • SG-FS-2-1-1

    Traduction en cours - Fire Safety and Radiation Resistance requirements for Cables

    Traduction en cours - veuillez vous référer à la version en anglais.

    This Safety Guideline provides guidance as to the implementation of Safety Rule
    SSI-FS-2-1 “Fire Safety and Radiation Resistance Requirements for Cables” (hereafter “SSI-FS-2-1”) in particular with regard to the certification and selection of Cable materials.

Formulaires de Sécurité (SF)

Safety procedures

  • Procedure et principes d'évacuation pour les sites du CERN sur le territoire français

    Dans quelques cas, le cadre réglementaire touchant à certains domaines sont exhaustifs et difficiles à mettre en oeuvre. Le présent document fournit une interprétation approfondie des obligations de Sécurité du CERN en lien avec les procédures et les principes d'évacuation des sites CERN implantés sur le territoire français, ainsi que les meilleures pratiques à appliquer sur les sites du CERN.